Dois-je obligatoirement réaliser une étude de sol pour mon assainissement individuel ?

Dans la plupart des cas, il est fortement recommandé de réaliser une étude de sol avant l'installation d'un système d'assainissement individuel. Certains SPANC la rendent d'ailleurs obligatoire. Cela garantit un choix judicieux du système et permet d'éviter les problèmes futurs liés à une mauvaise adaptation du système au sol.

Que faire une fois l'étude de sol établie par un bureau d'études ?

L'étude établie vous préconise un système d'assainissement non collectif adapté à votre terrain et votre projet. Cette étude doit ensuite être transmise au SPANC, dont la mission est de vérifier si la filière proposée est adaptée à la parcelle d'étude et de valider ainsi la préconisation faite par le bureau d'études. Il s'agit d'une validation de l'étude de conception. A l'issue de cette phase, un rapport de conformité vous sera remis, attestant la validation du SPANC. Il est obligatoire d'obtenir cette validation avant de démarrer les travaux.

Je réalise des travaux d'extension, dois-je mettre aux normes mon système d'assainissement ?

Le dimensionnement de votre installation d'assainissement ne dépend pas du nombre d'habitants mais du nombre de PIECES PRINCIPALES = pièces de séjour et de sommeil.

En cas d'extension, vous devrez donc probablement mettre aux normes votre installation d'assainissement sauf si votre projet ne s'accompagne pas d'une augmentation du nombre de pièces principales, c'est-à-dire si :

  • vous agrandissez une pièce principale déjà existante
  • vous ajoutez une pièce de service (type cuisine ou salle de bains),

Combien de temps faut-il pour réaliser une étude de sol ?

La durée d'une étude de sol varie en fonction de la complexité du terrain et des analyses requises. En règle générale, cela peut prendre entre deux à trois semaines, de la prise de contact, à la réalisation des sondages et tests sur le terrain et à la finalisation du rapport.

Où puis-je me renseigner sur l'assainissement non collectif ?

Les ministères de la Tranisition Ecologique et de la Santé mettent à disposition un portail d'information sur l'assainissement non collectif destiné aux usagers, aux collectivités et aux industriels. Il est accessible ici : https://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/

Je n'ai pas beaucoup de terrain, existe-t-il des solutions disponibles ?

Pour les terrains à superficie réduite, il est possible de traiter les eaux usées grâce à des filières dites "compactes". Ces filières ont l'avantage de nécessiter une faible emprise au sol.

Néanmoins, il reste nécessaire d'évacuer les eaux en sortie. Le mode d'évacuation (infiltration, rejet au fossé...) sera défini par l'étude de sol.

Quelle est la fréquence de vidange de ma fosse toutes eaux ?

La fréquence de vidange de fosse n'est pas établie sur une notion de durée. La réglementation mentionne « la périodicité de vidange de la fosse toutes eaux ou du dispositif à vidanger doit être adaptée en fonction de la hauteur des boues, qui ne doit pas dépasser 50% du volume utile », sauf cas particuliers.

Terre d'Eau vous recommande de toujours effectuer votre vidange par une entreprise agréée et de conserver la facture à l'issue de cette prestation, qui vous servira de justificatifs de bon entretien lors du prochain contrôle du SPANC.